Bruxelles-Propreté : agence à recycler

De l’hôtel, la vue sur le lac est imprenable. « Le charme d’un château, le cadre d’un hôtel de luxe », vante la brochure qui évoque le confort des chambres, du restaurant surplombant le lac de Genval ainsi que les vertus du spa-fitness et du club bien-être. Sur les berges, on aperçoit les massifs d’iris jaune des marais, l’emblème tout indiqué de la Région bruxelloise.

« Un aménagement mariant à merveille héritage du passé et modernité », le directeur général (DG) de Bruxelles-Propreté, Vincent Jumeau, ne pouvait rêver meilleur cadre pour se poser et penser les défis futurs. L’ambiance 5 étoiles devait sans doute permettre à l’ensemble du comité de direction de l’agence régionale de souffler après une année compliquée. Peu importe si, à l’époque, en mai 2019, l’organisme public est virtuellement en faillite. « C’est un hasard si on s’est retrouvé-là, précise le DG. On a décidé cette mise au vert en dernière minute et c’était le seul endroit où il restait de la place. »

Avaient-ils quelque chose à fêter à quelques semaines des élections régionales de juin 2019 ? Le soulagement peut-être de voir s’achever une législature éprouvante pour l’agence ? Ou la perspective de voir arriver un nouveau ministre de tutelle ?

Mastodonte logistique et humain

À Bruxelles, tout le monde connaît Bruxelles-Propreté et ses camions qui sillonnent la ville au gré des tournées. À l’arrière, ses éboueurs aux gilets réfléchissants y montent et descendent au pas de course pour collecter les sacs blancs, bleus, jaunes et orange. Ordures ménagères, emballages PMC, papiers-cartons, déchets verts et encombrants, en tout plus de 300 000 tonnes d’ordures sont collectées chaque année auprès des particuliers. L’agence ramasse également 145 000 tonnes par an auprès des entreprises bruxelloises via des conteneurs ou des sacs fuchsia. Elle s’occupe enfin du nettoyage des voiries régionales.

Cet organisme d’intérêt public (OIP) est une sorte de service public « pararégional », qui date d’avant la création de la Région bruxelloise (1989) et dont la gestion relève du ministre en charge de la Propreté publique. Pour mener à bien ses missions, l’agence perçoit une dotation publique avoisinant chaque année les 170 millions. L’organisme est le deuxième employeur de service public en Région bruxelloise avec près de 3 000 personnes dont une grande partie d’ouvriers peu qualifiés répartis entre douze dépôts et cinq Recyparks. « Le cœur de Bruxelles-Propreté bat ici dans les dépôts, lance Mohammed, qui travaille à l’agence depuis bientôt dix-sept ans. Les hommes, les camions, les conteneurs… c’est l’agence. La direction, elle, on ne la voit jamais par ici. »

La direction, c’est Vincent Jumeau. Économiste, journaliste un court moment, l’homme a fait ses premières armes politiques dans plusieurs cabinets socialistes. Encarté PS, il a été choisi en 2009 parmi les cinq personnes candidates pour diriger l’Agence Bruxelles-Propreté. Vincent Jumeau occupe alors le poste de chef de cabinet adjoint d’Emir Kir, secrétaire d’État PS à la… Propreté publique. Jumeau succède à un autre directeur général socialiste, Michel Jurisse, son oncle. Tout cela tombe bien. Trop bien ? À l’époque, Didier Gosuin (DéFi) regrette dans la Dernière Heure une sélection opérée en catimini. « C’était du tout cuit ! On n’a pas tiré les leçons des nominations politiques… » Emir Kir jure la main sur le cœur que la procédure de sélection a été respectée.

Vincent Jumeau ne doit pas s’inquiéter pour son poste. Il est nommé à vie. Une particularité de l’Agence Bruxelles-Propreté (ABP), là où d’autres hauts dirigeants remplissent des mandats à durée déterminée, mènent un projet sur la base d’un contrat de gestion comme à la STIB ou à la RTBF, par exemple. À l’ABP, rien de tout ça. Et incroyable pour une structure régionale qui remplit des missions de service public essentielles avec l’argent du contribuable bruxellois : aucun conseil d’administration n’encadre les décisions ! La société est gérée comme une asbl folklorique, par une poignée de personnes. Pendant ses onze années à la tête de l’agence, Vincent Jumeau a connu quatre secrétaires d’État ou ministres de tutelle, trois socialistes et un Écolo : son ex-patron Emir Kir, Rachid Madrane, Fadila Laanan et finalement Alain Maron. Le gouvernement régional a-t-il laissé l’outil sans contrôle rapproché ? Un audit commandé sur le tard par Fadila Laanan a répondu en juin 2020. Et la réponse est oui. Trois fois oui. En 121 pages, il dénonce la gestion calamiteuse de l’ABP, ses problèmes de gouvernance et ses structures opaques (voir page 41).

Politique et finances : dans le rouge

Gérer Bruxelles-Propreté n’est pas une sinécure. En quelques années, l’agence a morflé : en 2017, il y a eu la réforme du ramassage des poubelles, dont les conséquences ont été très mal anticipées au niveau de la logistique et des ressources humaines. Les modifications des tournées ont entraîné l’achat de camions supplémentaires et accru les frais de personnel. C’est bien simple, ils ont augmenté de 26,7 % entre 2014 et 2018 avec l’engagement de 492 nouveaux employés. Seul un tiers de ces emplois étaient couverts par la dotation publique.

Il y a aussi les exigences en matière de gestion des déchets, qui évoluent. Les missions s’alourdissent pour cet opérateur public dont on attend toujours plus. L’impact de son travail est très visible sur l’espace public : un dépôt clandestin, des retards dans le ramassage des déchets ou une grève du zèle comme en 2019, et les rues ne ressemblent plus à rien. Autant d’occasions pour critiquer l’ABP et ses éboueurs. L’agence a bon dos alors que ses travail­leurs couvrent un labeur des plus exigeants. Dix ans de ramassage de poubelles vous cassent un homme (le métier est très genré).

Résultat : les tensions sociales sont vives, les finances sont dans le rouge et le déficit budgétaire de l’agence se creuse à partir de 2016. Pourtant, l’ABP reste soulagée par l’argent des contribuables bruxellois. Fadila Laanan encaisse les coups. L’opposition de l’époque, Écolo et MR en tête, remet en cause la gestion de Bruxelles-Propreté. Même au sein de son propre gouvernement (PS-cdH-DéFi-CD&V, Open Vld et sp.a) et de son parti, on finit par se poser des questions quand l’élue socialiste vient quémander 15 millions supplémentaires pour financer les engagements de l’agence.

Au début de 2018, les échanges entre Laanan et Jumeau sont plus que tendus. « C’est bien simple, entre Fadila et, lui, c’était la guerre. Ils ne se parlaient plus », souffle un cabinettard de l’époque.

« Squelettes dans le placard »

4 mai 2018. Bruxelles-Propreté est condamnée par le tribunal de première instance de Bruxelles dans le cadre du dossier dit « Go4Circle ». Cette fédération d’entreprises privées actives dans le traitement et le recyclage des déchets accuse l’organisme bruxellois de concurrence déloyale. En gros, l’argent public sert à financer des missions privées selon cette fédération. Conséquence : l’agence voit sa dotation publique gelée de 20 % et son budget est raboté d’un coup de 34 millions d’euros !

Un an plus tard, en mai 2019, Go4Circle enfonce le clou en déposant une plainte devant la Commission européenne pour « aide d’État illégale ». D’après le directeur général de Go4Circle, Stany Vaes, « 365 jours après le jugement du tribunal de première instance, rien n’a changé ».

À l’époque, les mots « bain de sang social » et « faillite » sont lâchés, car, aux
34 millions gelés, viennent encore s’ajouter
8,5 millions d’euros de déficit pour l’année en cours et 9 millions d’euros de provision pour le personnel. Résultat : le déficit de 2018 s’élève à 51,5 millions d’euros. Acculée face à ce que tout le monde qualifie de « fiasco », la ministre Laanan finit donc par commander pas moins de trois audits pour clarifier la gestion de l’agence : un sur sa comptabilité, un sur son personnel et un sur ses structures et sa gouvernance.

Autant dire qu’en mai 2019, à l’approche des élections régionales, les candidats politiques pour reprendre la compétence « propreté » ne se bousculent pas au volant du camion-poubelle. C’est finalement l’Écolo Alain Maron qui héritera de la tutelle sur l’agence. Un petit séisme en soi après quinze ans de mainmise socialiste sur Bruxelles-Propreté. En coulisse, il se dit que le PS voulait se débarrasser de la compétence. « Maron a hérité du valet puant tellement il y a des squelettes dans tous les placards », ricane en « off » un mandataire socialiste.

« Ne venez pas nous emmerder »

Mais c’est pourtant un Alain Maron tout sourire qui se présente à la presse un an plus tard pour faire le point sur l’agence. C’est le décor du dépôt Triomphe situé à Ixelles que choisit le ministre pour présenter les résultats des fameux audits, le 23 juin 2020, dans une opération de « com » bien huilée. La gestion des ordures serait-elle réglée ? Pas vraiment.

Les audits mettent en évidence le fonctionnement archaïque de Bruxelles-Propreté. Entre les lignes, on devine que, depuis bien longtemps, le politique était comme les poubelles : à la rue. « On a hérité d’une situation très problématique, se justifie aujourd’hui un ancien membre du cabinet Laanan. Et quand on le faisait remarquer à la direction, c’est à peine si on ne nous disait pas “on a toujours fait comme cela, ne venez pas nous emmerder”. »

Pourtant, l’écologiste Alain Maron est satisfait. Selon lui, la tâche est immense, mais « l’agence du XXI^e siècle est en marche ». Surtout, les résultats de l’audit sur la comptabilité sont « rassurants ». Pour le ministre, ils confirment que Bruxelles-Propreté dispose bien d’une comptabilité analytique et que « celle-ci n’est pas aussi bancale que ce que certains le prétendent ». Sur la base de ce constat, Maron décide de lever le gel de la dotation, un choix avalisé en gouvernement le 3 décembre 2020. Go4Circle (entre-temps devenu Denuo) conteste et montre à nouveau les crocs. Il attaque en justice la décision politique.

Viviane Teitelbaum (MR), députée bru­xelloise d’opposition, dénonce elle aussi cette décision de dégel. Pour elle, le gouvernement actuel prend un risque tant que la Commission européenne n’a pas rendu sa décision finale. « La Région va-t-elle devoir encore mettre la main au portefeuille pour combler les manquements graves de l’agence comme elle le fait depuis des années ? », réagit aujourd’hui la députée libérale.

Ce n’est pas la première fois que la Région se porte au chevet de Bruxelles-Propreté. « Entre 2014 et 2019, le gouvernement bruxellois a régulièrement renfloué les caisses de l’agence, ce qui a augmenté la dotation de 33 millions. Malgré cela, l’agence reste en déficit », lâche un ancien conseiller de Fadila Laanan.

Dans une note rédigée par le comité de direction de l’agence, datée de juillet 2019, juste avant l’arrivée des Écolos à la tutelle, il était question d’un « déficit structurel de 10 à 12 millions d’euros chaque année ».

Conflits d’intérêts

Bruxelles-Propreté est donc en déficit chronique, mais certaines de ses filiales, elles, engrangent de jolis bénéfices. L’agence compte cinq filiales dont deux gérées en partenariat public-privé (PPP). C’était le cas de Bruxelles-Énergie, jusqu’à il y a peu partenaire avec Suez, et de Bruxelles-Compost, liée à Indaver. Vincent Jumeau, le DG de l’agence, est présent dans chacun des con­seils d’administration (CA) des filiales en tant qu’administrateur délégué, « ce qui, selon l’audit, engendre un risque de conflit d’intérêts ».

Ernst & Young, un des auditeurs, relève l’absence de pluralité au sein des conseils d’administration, ce qui entraîne un man­que de contrôle externe, « les membres des CA étant quasiment identiques entre les filiales ». Plusieurs sources le disent : « Les filiales, c’est la boîte noire. C’était “pas touche”. Elles ont toujours été la chasse gardée du DG », nous glisse un ancien administrateur, qui ajoute « qu’à part Vincent Jumeau, il n’y a pas grand monde qui maîtrise ce qu’il s’y passe. »

Le rapport d’audit s’interroge sur les relations floues que l’agence entretient avec ses filiales et l’absence de conventions détaillées entre elles. Il parle « d’organisation financière peu transparente qui ne permet pas de cartographier et d’évaluer les flux financiers entre les filiales et l’agence ».

Un rapport de la Cour des comptes posait un constat similaire. Dans son cahier 2016, elle note que d’importants changements sont intervenus fin 2015 dans la structure participative des filiales et sous-filiales de Bruxelles-Propreté. Ces changements ont pour effet de priver l’agence de certaines recettes comme une partie des dividendes de Bruxelles-Énergie qu’elle percevait auparavant ou encore le remboursement du capital investi par l’agence dans Bruxelles-Energie qui était censé lui revenir lors de la dissolution annoncée de sa filiale. En clair : de l’argent public injecté par l’agence dans sa filiale qui ne lui reviendra plus.

CA à trois

Le cas de Bruxelles-Énergie est éloquent. Depuis 1998 et à la suite d’un appel de
marché, l’Agence Bruxelles-Propreté et le groupe Suez ont géré ensemble pendant trente ans l’incinérateur de déchets bruxellois, situé le long du canal. Au terme de la convention arrivée à échéance le 2 septem­bre 2019, le gouvernement bruxellois a préféré reprendre 100 % des parts de l’incinérateur, option préconisée depuis le départ par le DG de Bruxelles-Propreté. Et, pour y arriver, la Région a dû débourser 7 millions d’euros supplémentaires après une transaction avec Suez. Du côté du gouvernement bruxellois, là aussi certains dénon­cent la « méthode Jumeau ». « On a été mis devant le fait accompli », se souvient une ex-ministre du précédent gouvernement bruxellois.

Au-delà de l’opacité qui entoure cette décision d’intérêt général, le choix de Vincent Jumeau se comprend. L’incinérateur est une affaire qui roule. Médor a calculé que le partenariat a ramené 54 millions de bénéfice. Entre 2007 et 2017, Bruxelles-Énergie a même pu se permettre de distribuer des dividendes pour un total de près de
38 millions d’euros. Soit 40 % dans les poches de Suez, 60 % dans les poches de l’ABP ? Non. Pas tout à fait. Car l’actionnariat public de l’incinérateur est double. D’une part, l’agence. De l’autre, la holding SA Centre de tri. Tentons d’y voir clair…

Médor s’est penché sur cette holding. Créée en 1994, la SA Centre de tri a un conseil d’administration qui se limite à… trois personnes. Vincent Jumeau, Paul Vanholsbeeck (directeur adjoint de l’ABP parti à la pension et non remplacé) et un cabinettard qui représente le ministre de tutelle.

D’un point de vue financier, un détour par les comptes et bilans montre que le Centre de tri est largement surcapitalisé. Selon un expert, « la société est trop solvable puisqu’elle a de la trésorerie non utilisée qui “dort” depuis trop longtemps ». C’est le cas depuis 2005, mais le phénomène s’est fortement accentué depuis 2015. Cette année-là, la holding capte notamment 7,3 millions d’euros sur les 17,5 millions versés par Bruxelles-Énergie. Suez empoche 7 millions d’euros et l’agence… 3,2 millions d’euros.

Tirelire d’argent public

À partir de 2015, la holding SA Centre de tri dispose en moyenne de 30 millions d’euros de liquidités. « Il y avait effectivement l’idée d’avoir un organisme avec un volant financier suffisamment important pour pouvoir financer le projet de redéploiement immobilier de l’agence », confirme une source interne à Médor. Les comptes et bilans montrent que la société s’est constitué au cours du temps un joli bas de laine, notamment grâce à des augmentations successives de capital de 23 millions d’euros en espèce versées par l’agence entre 2007 et 2016.

En tout, entre 2002 et 2019, les capitaux propres de la holding SA Centre de tri ont augmenté de près de 400 %, passant de 16,8 millions à 67 millions d’euros. Une gestion en bon père de famille ? Pas vraiment. Il serait plus juste de parler ici de la constitution progressive d’une véritable tirelire. Un proche du dossier confirme : « Cet argent était sorti du périmètre de la Région bruxelloise, une façon pour le DG et ses proches de s’affranchir de la tutelle politique, et d’avoir les coudées plus franches pour l’utiliser. »

Déjà en 2016, la Cour des comptes s’interrogeait sur le fait que Bruxelles-Propreté envisage « de confier la majeure partie des investissements de son plan de redéploiement immobilier à ses filiales » en rappelant que « ces opérations quitteront également le cadre budgétaire de l’agence ».

Vincent Jumeau ne s’en cache pas. Il défend aujourd’hui cette construction en justifiant ses décisions d’investissements par la nécessité de pallier « l’absence de vision politique en matière d’infrastructures immobilières de Bruxelles-Propreté ». « Pour du personnel, on trouvait toujours des solutions, mais, pour les investissements, ajoute le DG, c’était une autre paire de manches. » Une double flèche décochée à l’intention d’Emir Kir et de Fadila Laanan accusés par l’opposition d’avoir fait de Bruxelles-Propreté la « machine à recruter du PS ». Il évoque « 20 ans de déficit d’investissements dans les infrastructures » et l’absence de véritable volonté politique d’y remédier. Selon lui, cet argent « accumulé dans la holding SA Centre de tri » a permis ces dix dernières années de faire avancer des projets « qui représentent près de 20 millions d’investissements pour l’agence ». À l’entendre, sans ce montage, ces projets seraient restés au point mort.

De quoi s’interroger sérieusement sur le pilotage politique exercé sur l’agence depuis 15 ans. Était-ce une façon pour le DG de mener à bien des projets prioritaires à ses yeux, mais qui ne trouvaient pas d’échos favorables auprès de son ministre de tutelle ? Il est question de faillite virtuelle pour l’agence en 2018 et 2019, mais, à aucun moment, il n’a été envisagé d’utiliser le matelas financier plus que confortable de la SA Centre de tri pour renflouer les caisses de l’agence. Pas besoin, puisque, à chaque fois, le gouvernement bruxellois a mis la main au portefeuille pour combler les déficits structurels. Et, pendant ce temps, l’agence a thésaurisé tranquillement des sommes rondelettes dans sa holding.

C’est comme si c’était le DG de l’ABP qui dirigeait la politique du gouvernement en matière de propreté publique, s’inquiète la députée bruxelloise Viviane Teitelbaum (MR). Vincent Jumeau n’hésite pas à faire de la rétention d’informations. Et en même temps, on assiste à une défaillance politique avec un gouvernement qui le laisse faire sans contrôle, ce qui a créé de facto cette impression d’un “État dans l’État” pour l’agence et ses filiales. » Un peu comme si, pendant toutes ces années, tout avait été fait pour contourner le pilotage politique. Voilà Alain Maron prévenu à l’heure de mettre en œu­vre les réformes tant attendues au sein de l’agence. Et de mener une mission bien connue de Bruxelles-Propreté. Faire le tri.