Justice de près

« Comment allez-vous ?
– Mieux.
– Mieux par rapport à quand ?
– Au début du mois. »”

Ensuite, Étienne Davio creuse gentiment : le boulot, les consommations, la santé, le couple.

À un autre prévenu qui monte lentement à la barre, car sa jambe est plâtrée : « J’ai lu dans le dossier que vous êtes tombé d’un échafaudage… Ça va ? » Oui, répond l’homme. Il a repris la vie commune avec sa compagne, qui a été victime de ses gestes ultra-violents, ce qui l’a amené ici, au tribunal correctionnel de Charleroi, pour violence conjugale et atteinte à l’intégrité physique d’une personne. Étienne Davio, en toge et au centre du tribunal, prend note, puis demande :

« – Et l’abstinence à l’alcool ? Ça change quelque chose dans votre quotidien ?
– Oui, je me sens beaucoup mieux. J’ai même arrêté de fumer.
– L’avantage de la justice… (Le juge sourit) Elle vous aura même fait arrêter la cigarette. »

Lorsque « les feux sont au vert », aime préciser Étienne Davio, le dossier est renvoyé en confiance à la prochaine audience de contrôle, le mois suivant. S’ils sont au rouge, le ton change. À un troisième homme, père de famille, jugé pour coups et blessures, qui ne se souvient « que des claques » portées sur sa compagne et dit avoir oublié le reste (les menaces au couteau de cuisine, la peur infligée), Étienne Davio partage son inquiétude pour les bières bues récemment alors que monsieur, violent sous alcool, s’était engagé devant cette chambre à arrêter :

• « Vous comprenez pourquoi tout le monde s’emballe ici ?
• – Je vous le dis : si j’ai bu une bière le mois dernier, c’est beaucoup ! Je vais faire attention. Vous verrez le résultat à la prochaine prise de sang. »

Cet échange se déroule dans la CVC (pour « chambre des violences conjugales ») de Charleroi, un espace de justice unique en Belgique francophone orchestré par l’équipe d’Étienne Davio. En 2022, c’est lui qui a proposé à ses collègues de monter une « chambre à résolution de problèmes » 100 % consacrée à la violence conjugale. Une initiative calquée sur l’expérience concluante des chambres pour le traitement de la toxicomanie (les CTT) qui existaient déjà à Charleroi et, avant, à Gand et à Anvers. Soutenu par Monique Levecque, alors présidente du tribunal de première instance du Hainaut, Étienne Davio obtient le budget, les effectifs et l’ouverture de la CVC en janvier 2024. Comment fonctionne cette chambre ? Les dossiers traités concernent des faits graves, mais dont la peine ne peut excéder cinq ans de prison. Ensuite, le prévenu doit avoir reconnu les faits de violence commis sur sa partenaire, et signer un document où il s’engage à respecter une série de mesures imposées (les mesures probatoires). À partir de là, chaque mois, le juge Davio le convoque pour faire le point sur ces engagements.

Depuis 2024, c’est un test en temps réel. Chaque mois, de nouveaux prévenus intègrent la chambre des violences conjugales et déposent leur progrès à la barre. Le modèle est totalement hybride, quelque part entre une consultation médicale, un rendez-vous psy, une remise de bulletin, une rencontre d’alcooliques anonymes et un entretien au Forem.

Pas fan des grandes appellations

En justice pénale conventionnelle, les choses se passent autrement. La maison de justice accompagne les prévenus et veille à l’exécution des peines après le prononcé.

À Charleroi, Étienne Davio a inversé le système, en chambre des violences conjugales comme en chambre pour le traitement de la toxicomanie : rapatrier le travail des assistant·es de justice “dans" la salle d’audience. Les discussions, qui se tiennent d’ordinaire “après” le jugement et “loin” du juge, se déroulent ici “devant” et “avec” tout le monde. Juge, procureure du Roi, assistantes de justice, prévenus et victimes se parlent en direct pour tenter d’apaiser un cas “avant” que le juge, en l’occurrence Étienne Davio, prononce son verdict. Travail psy, comportement dans le couple, formation à la gestion de la violence, traitement des assuétudes, recherche d’emploi… font baisser la peine initiale ou peuvent même la suspendre.

Le tribunal croit en la chute du taux de récidive. En toxicomanie, les résultats, avec cinq ans de recul, sont très bons : à Charleroi, la CTT, bien qu’elle soit coûteuse, fait aboutir huit cas sur dix, pour seulement deux rechutes (nouveaux délits). La CVC ? Encore trop tôt pour savoir. Janvier 2024, c’était hier…

« La CVC et la CTT entrent dans le champ de la “justice réparatrice”, mais je ne suis pas fan de ces grandes appellations, explique Étienne Davio. Je suis à la recherche d’une justice aux réponses efficientes. Quand un juge dit “Voilà, il faut arrêter de consommer des stupéfiants”, j’estime qu’il faut que ça suive. » D’où les nombreux échanges, en CVC, sur l’agenda des prévenus : quid du rendez-vous Praxis (formation en gestion de la violence) ? À quand la prochaine séance psy ? Merci de revenir le mois prochain avec un bilan sanguin impeccable…

« Si la solution passe par le fait que des magistrats se préoccupent de contingences très pratiques, moi je dis pourquoi pas. Les juges sont devenus des machines à rendre des jugements et des sanctions. On travaille à la chaîne, on manque parfois d’éléments pour remettre une décision… Quand je suis arrivé dans la magistrature en 2012, on me disait “Ah, mais l’exécution, donc la mise en œuvre de nos décisions, n’est pas notre problème.”
– Et vous avez décidé d’en faire votre problème.
– Oui, d’une certaine façon. “En faire son problème” permet d’avoir une vision beaucoup plus juste d’une situation et permet peut-être de prendre des décisions plus adaptées, plus ciblées. »

Monique Levecque est ravie d’avoir connu à Charleroi, en 2018 pour la CTT puis en 2022 pour la CVC, un magistrat qui toque à sa porte et défende l’idée d’une justice de terrain. « Étienne Davio écoute très bien, ce qui fait que les gens ont envie de travailler avec lui », estime Monique Levecque, ancienne présidente du tribunal de première instance du Hainaut. Vincent Fiasse, le procureur du Roi du parquet de Charleroi, souligne son côté novateur. « Il ne va pas se dire “je fais avec les outils disponibles”. Il développe une réflexion sur comment transformer le processus. Nous avons besoin, nous aussi, de sens au travail et Étienne Davio l’a souvent dit : “Voir revenir les mêmes auteurs a un côté déprimant”. » Le duo Levecque-Davio a su convaincre les instances supérieures (SPF Justice, Fédération Wallonie-Bruxelles pour les maisons de justice, parquet de Charleroi) d’ouvrir la CVC.

« Je disais : “Pour la semaine prochaine, il faut ceci ! Maintenant, il faut que ça avance !” Monique Levecque tape la table. Et lui, il prenait le temps de rediscuter avec les gens derrière moi. »

Le duo s’est formé d’initiative, avec d’autres magistrats carolos, aux violences genrées et conjugales, avant que ce soit obligatoire pour toute la magistrature dès juillet 2020. Au contact des professionnels de terrain, le duo intègre la question des victimes, les processus de prise en charge dans leur logiciel de juges.

L’exercice de « bien juger »

Étienne Davio est arrivé dans la magistrature sur le tard, à 40 ans et sans avoir fait le barreau. Ce Namurois est passé par l’administration publique (stratégie numérique et simplification administrative de la Région wallonne, 2002-2008), l’académique (la recherche en droit informatique à l’UNamur), la coopération au développement (programmes d’enseignement en droit, Rwanda post-1994). Il décrit sa méthode de travail en employant du jargon entrepreneurial, parle de refonte de process et de dispositifs organisés en building blocks. Étienne Davio pense de façon systémique. Il aime modifier, quand c’est possible, les « processus dysfonctionnels ». Il aime juger.

« Disons qu’on a innové à Charleroi parce qu’on avait constaté des échecs ou des fonctionnements insatisfaisants. Mais il ne faut pas perdre de vue que, dans tous les dossiers… (pas seulement en CVC et CTT, qui ne représentent que 15 à 25 % de son temps de travail à Charleroi)… Il y a cet exercice du “bien juger”. » Pour assurer la fonction de juge, il faut être bien dans sa vie globale, être à l’équilibre dans sa vie personnelle.

« – Vous êtes bien dans votre vie ?
– Oui. (Il rit.) Oui, ça va très bien. »

Le juge est convaincu qu’un temps partiel au boulot favorise une vie équilibrée ; il est reconnaissant pour la confiance qui lui est remise pour porter un jugement sur les problèmes d’autrui et mène une réflexion personnelle sur la consommation d’alcool, vu la quantité de dégâts observés au tribunal ces dernières années et liés à l’omniprésence de l’alcool dans nos sociétés.

Violence genrée

Les interviews avec Davio s’apparentent à un dialogue – en l’occurrence entre un juge formé à la compréhension des violences de genre et une journaliste féministe.

« – Quand un nouveau prévenu arrive devant vous, en CVC, vous insistez sur la violence “conjugale”. Sauf qu’il s’agit toujours, du moins pour ce que j’en ai vu aux audiences, de violence conjugale commise par des hommes dans des couples hétérosexuels. Pourquoi ne pas le préciser ? Mentionner la violence sexiste et la misogynie ?
– Mmmh. On vient de dossiers qui étaient regroupés sous l’appellation plus vaste de “violence intrafamiliale” et on les a resserrés autour de la “violence dans le couple”, mais c’est vrai qu’on n’a pas… Mmmh. Je pense qu’on nomme les choses telles qu’elles se présentent à nous, mais c’est vrai que je n’élabore pas. On pourrait le faire… C’est vrai. Dans une approche plus réflexive, souligner qu’il s’agit de violence genrée. La justice correctionnelle est incroyablement genrée, en termes de publics. C’est 95 % d’hommes parmi les prévenus…
– C’est tellement présent que vous ne le dites plus ?
– Oui, je pense que ça a toujours été là et personne ne se questionne vraiment là-dessus. On n’a pas le réflexe de le dire… »

Sans être féministe, il se positionne en allié – et à nouveau, sans en exprimer l’intention ou la conscience. Il revient toujours à la situation de la victime. L’intention initiale de la CVC, rappelle-t-il, était de capter les femmes victimes de violence conjugale. « C’était vraiment un gros bloc, très important pour moi », quasiment la pièce centrale des notes ramenées de Montréal à l’automne 2019, après y avoir observé pendant un mois les solving courts largement implantées là-bas (chambres à résolution de problèmes, NDLR). « Au Canada, une victime qui sait que son dossier repasse à l’audience va voir la psychologue présente sur place, au tribunal. Elles refont ensemble le bilan de sa situation, etc. J’étais vraiment épaté. Il y a des choses à faire sur les auteurs de violence conjugale, mais le facteur de changement, c’est d’abord et avant tout la victime. D’où le modèle canadien, qui donne des moyens pour protéger les victimes, qu’elles puissent elles-mêmes se défendre face à un conjoint violent, le quitter, se mettre en sécurité, avoir accès à des ressources… »

Dans cette optique, Étienne Davio, Monique Levecque et le service d’aide aux victimes du tribunal de première instance de Charleroi ont conçu un double trajet au sein du tribunal correctionnel : le premier suit les auteurs de violence (plutôt des hommes) et le second accompagne les victimes (plutôt des femmes). Mais sur ce dernier, « ça n’a pas démarré comme on l’a imaginé », regrette Étienne Davio. Le service d’aide aux victimes se montre pourtant proactif, envoie des courriers, passe des appels aux victimes dans les dossiers, mais ces dernières ne réagissent pas, ou très peu. « La présence d’une victime à l’audience n’est pas un objectif en tant que tel, souligne Étienne Davio, elle doit se sentir bien là où elle choisit d’être. » Et si ce n’est pas à l’audience, aucun souci. Il rêve cependant que, d’une façon ou d’une autre, un contact puisse être établi, le long de la chaîne judiciaire, avec les partenaires agressées et parfois sous emprise. Alors, lorsqu’une femme se présente à l’audience pour se porter partie civile ou pour soutenir son partenaire malgré les coups, les menaces, les injures et la peur, il tente : « Sachez que nos services d’aide seront encore là – dans une semaine, dans un mois, dans plusieurs mois. »

Justice de solutions

En mai 2025, Étienne Davio laisse la CVC entre les mains de Pauline Derestiat et part dans le canton judiciaire de Dinant. Par envie d’autre chose. Le 23 juin, c’est sa première audience comme nouveau juge de paix. Davio serre les mains des avocat·es wallon·nes qui auront désormais affaire à lui. « Si on connaît le nouveau juge ? » Grands yeux chez les trois avocates. « Non, désolées, il vient d’arriver, on ne sait rien. »

Au tribunal de paix, la mission est d’apaiser les tensions entre voisins, locataires, bailleurs. Toujours de la justice de solutions. « La justice de paix est un peu collaborative. Vous l’avez vu, les avocats viennent tout près. C’est très naturel et moderne comme justice. On négocie. » En passant de la violence intrafamiliale (tribunal correctionnel) aux conflits entre ménages (justice de paix), il a remonté, mine de rien, la chaîne des violences genrées. Les situations précarisantes – factures impayées et impayables – coincent les femmes dans des schémas violents.

Étienne Davio va-t-il maintenir sa lecture des violences genrées à Dinant ? D’abord, il répond oui. Avant d’ajouter qu’ici, quand même, c’est différent. Que les violences de genre ne se retrouvent pas en justice de paix. Puis, on discute.

« – Après deux heures d’audience, j’ai l’impression que ce sont souvent des hommes qui viennent réclamer de l’argent aux femmes » (cette fois au tribunal, il s’agissait de propriétaires bailleurs, de représentants de fournisseurs d’énergie ou d’institutions hospitalières).
– Ah oui, c’est vrai que… Vu comme ça… On risque de retrouver ce qu’on sait : la précarité est plus importante du côté des femmes. Cette fragilité économique (qui peut les empêcher de quitter un ménage où elles subissent de la violence conjugale, par exemple, NDLR), ça entraîne inévitablement le non-paiement de factures, etc. Donc si ça tombe, oui, ça va se vérifier ici. Et c’est vrai qu’en y repensant, à l’audience cet après-midi, je n’ai cité que des noms féminins. Il me semble qu’une majorité des demandes de récupération de factures sont adressées à des femmes.
– Et là je vous imagine ici, à Dinant, dans dix ans, avoir imaginé une chambre à résolution de problèmes financiers et locatifs.
– Ah oui ? »

Étienne Davio est sceptique. Il répond que la justice de paix lui semble fonctionnelle pour le moment à Dinant. En 2012, à peine arrivé à Charleroi, il s’agissait d’abord d’écouter, juger et faire le travail de base. Ensuite vinrent l’observation, le constat, l’idée et l’équipe.